Mentions légales

Directeur de la publication
Mr le Maire de la commune de Boisseuil

Éditeur
Mairie de Boisseuil
Le Bourg
87220 Boisseuil

Hébergement
Sas OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419
Tél: 08 20 32 03 63 (0.118 Euro/min)

Propriété intellectuelle
L’ensemble de la structure, de l’interface, des programmes, des contenus textuels et graphiques de ce site est protégé. La reproduction ou la duplication sont prohibées. Les ayants-droit et l’éditeur se réservent des suites à donner à tout traitement frauduleux.

Cookies
Afin d’assurer le bon fonctionnement de ce site, notamment pour générer des statistiques de visites, des cookies peuvent être utilisés. Ces cookies enregistrent des informations relatives à votre navigation sur notre site. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 6 mois au plus. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur à cet effet ; pour cela reportez-vous à la documentation technique de votre navigateur.

Traitement des données

Les informations recueillies sur le site internet old-boisseuil87.unova-dev.fr, font l’objet de traitements informatiques destinés aux différents services de la mairie de Boisseuil. Conformément au règlement européen sur la protection des données personnelles et à la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles , vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de retrait, de réclamation ou de portabilité aux données vous concernant à tout moment par courrier à l’attention du service concerné à l’adresse suivante : Mairie de Boisseuil – Place de, Soneja, 87220 Boisseuil

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits de rectifications et de suppression des données :